Mentions légales

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction – même partielle et quel qu’en soit le format ou le support – du site de la Maison de l’Europe de Rennes – Haute Bretagne CENTRE EUROPE DIRECT est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, sauf pour un usage privé sans aucune visée commerciale.

​

Responsabilité – En tout état de cause, la responsabilité de la Maison de l’Europe ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de l’usage du site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.

En particulier, la Maison de l’Europe décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur le site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la Maison de l’Europe n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné pour son usage n’est pas infesté de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature destructive.